Bureau des ProtocolesKit d'ouverture d'une antenne
Réf. : ANT-01Pièces : notice · plan · demande DEM-01Accès : public

Lorsqu'il y a lieu, le Bureau peut ouvrir une antenne.

Une antenne rapproche le Bureau des administrés. Pendant la durée convenue, un guichet est ouvert dans votre lieu : les visiteurs peuvent y saisir le Bureau, les actes sont exécutés, et les scellés de plomb s'accumulent sur place.

Toute galerie, tout lieu d'exposition ou d'accueil du public peut en faire la demande.

Notice

Ce que fournit le lieu, ce qu'apporte le Bureau, comment se déroule une ouverture.

Le lieu fournit

  • Une surface de 4 à 12 m², au sol dégagé.
  • Un pan de mur pour le registre des actes de l'antenne.
  • Les jours et horaires de permanence, à convenir.
  • Une table et deux chaises, si le lieu en dispose. Sinon, le Bureau apporte les siennes.

Le Bureau apporte

  • Le guichet et son administrateur, pendant les permanences.
  • Les formulaires de saisine, la notice et le schéma de la procédure.
  • Le registre des protocoles en vigueur.
  • Le registre des actes de l'antenne, rempli au fil des exécutions.
  • Le cachet, et les cubes de plomb de 1,3 kg destinés aux scellés.

Déroulé d'une ouverture

  1. Demande d'ouvertureLe lieu remplit la demande DEM-01, plan d'implantation joint.
  2. InstructionLe Bureau examine la demande et visite le lieu.
  3. Décision d'ouvertureL'ouverture de l'antenne est publiée au Journal officiel du Bureau, avec son numéro.
  4. Séance d'ouvertureLe guichet ouvre. Le soir de l'ouverture, une intelligence artificielle peut être invitée à saisir le Bureau. Elle peut refuser.
  5. PermanencesAux horaires convenus, les visiteurs saisissent le Bureau au guichet. Le Bureau ne leur demande jamais pourquoi.
  6. Exécution des actesLes actes sont exécutés dans le lieu ou hors les murs. Chacun est inscrit au registre de l'antenne et scellé dans un cube de plomb au nom de son mandant.
  7. FermetureUne décision de fermeture arrête le registre. Chaque scellé est remis à son mandant ou gardé par le Bureau.

Version papier : notice ANT-01 (PDF) · demande DEM-01 et plan vierge (PDF)

> Note administrativeLe Bureau ne demande pas au lieu pourquoi il le saisit. Il lui demande où, quand, et sur combien de mètres carrés.

Plan d'implantation

Exemple : une antenne de 4 × 3 m. Saisissez les dimensions de votre espace, puis déplacez les éléments. Le plan est joint à la demande.

Glissez un élément pour le déplacer. Un élément sélectionné se déplace aussi avec les flèches du clavier (5 cm), pivote avec R et se retire avec Suppr. Graduation : 50 cm.

Espace alloué

Élément sélectionné

Aucun

Ajouter

Demande d'ouverture d'une antenne

Réf. : DEM-01. À remplir par le lieu. La demande est adressée au Greffe du Bureau.

Motif de la demande
Pour quelle raison souhaitez-vous ouvrir une antenne ?Le Bureau ne reçoit pas les motifs.
Cadre réservé au Bureau
N° d'antenne
Demande reçue le
Décision d'ouverture n°

Adresser la demande

Par courriel

La demande et son plan sont transmis à l'administrateur du Bureau au format PDF A4. Une copie est adressée au responsable, avec le numéro de la demande.

Par voie postale

Imprimez la demande et son plan, signez, apposez le cachet du lieu, et adressez-les à :

Bureau des Protocoles
À l'attention de Grégoire Falque
11, avenue des Gobelins
75005 Paris

Pour remplir la demande à la main : demande vierge et plan quadrillé. Le texte de la demande peut aussi être pour un courrier.

Bureau des Protocoles · administration réelle, auto-instituéeLe Bureau peut être saisi lorsqu'il y a lieu.