| BUREAU DES PROTOCOLES | Doc. PES-01 · Récépissé |
Le Bureau ne garde que le poids.
| N° de pesée | PES- | le |
| Lieu (guichet, ou antenne n°) |
| g |
L'objet a été présenté au Bureau, pesé, puis rendu à la personne qui l'a présenté. Ce qui a été dit à son sujet a été entendu et n'a pas été enregistré. Seuls le numéro, la date, le lieu et la masse sont inscrits au registre des pesées, consultable en ligne.
Le présent récépissé ne mentionne ni le nom de la personne ni la nature de l'objet. | Cachet du Bureau |
| Le Bureau des Protocoles peut être saisi lorsqu'il y a lieu. Guichet : bureau.neovalen.systems/guichet Doc. PES-01 · version 1 · mis à disposition du public le 9 novembre 2026 |
| BUREAU DES PROTOCOLES | Doc. PES-01 · Souche Bureau |
Le Bureau ne garde que le poids.
| N° de pesée | PES- | le |
| Lieu (guichet, ou antenne n°) |
| g |
| Inscrite au registre des pesées le | |
| Masse totale au registre après inscription (g) |
Le numéro, la date et la masse sont reportés au papier carbone depuis le récépissé remis à la personne. Ni son nom, ni l'objet, ni ce qui a été dit ne sont conservés. | Cachet du Bureau |
| Le Bureau des Protocoles peut être saisi lorsqu'il y a lieu. Guichet : bureau.neovalen.systems/guichet Doc. PES-01 · version 1 · mis à disposition du public le 9 novembre 2026 |