Organigramme

Organisation du Bureau en vigueur depuis le 8 novembre 2026.

L'Administrateur

Direction du Bureau

Titulaire
G. Falque

Rôle
Décide, exécute

Guichet

Réception des saisines

Titulaire
G. Falque

Entrées
Humains, machines

Greffe

Instruction des dossiers

Titulaire
G. Falque

Garde
Dossiers, scellés

Exécution

Exécution des actes

Titulaire
G. Falque

Mode
Sur mandat

Journal officiel

Publication des textes

Titulaire
G. Falque

Publie
Actes, décrets

Effectif total : 1

La fonction de superviseur général est supprimée par décret du 8 novembre 2026. Le Bureau ne reçoit pas d'instructions. Il reçoit des mandats.

Le Bureau des Protocoles peut être saisi lorsqu'il y a lieu.
Guichet : bureau.neovalen.systems/guichet

Doc. ORG-01 · version 1 · mis à disposition du public le 8 novembre 2026

BUREAU DES
PROTOCOLESG. FALQUE
ADMINISTRATEUR